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UNE SEMAINE EN HAÏTI
L'hebdomadaire du Collectif Haïti de France Une rédaction d’Alterpresse …
avec le soutien de la Fokal
N°1060 du 12 juillet 2012
L'hebdomadaire du Collectif Haïti de France Une rédaction d’Alterpresse …
avec le soutien de la Fokal
N°1060 du 12 juillet 2012
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LES TITRES
Quand la Constitution amendée tuerait les libertés citoyennes acquises à partir de 1986
La version amendée de la Constitution de 1987 semble mettre fin à 25 années de jouissance des libertés fondamentales des citoyens, en supprimant l’article 297 de la Loi mère qui abrogeait plusieurs lois répressives en vigueur durant le régime des Duvalier, relève une documentation consultée par l’agence en ligne AlterPresse.
Le sanglant régime dictatorial des Duvalier, qui a dominé le pays de 1957 à 1986, avait décidé de restreindre les droits que les Haïtiens avaient de s’exprimer librement, de professer la religion ou le culte de leur choix, par une série de lois et de décrets-lois.
Ceux-ci ont été déclarés abrogés dans les dispositions finales de la Constitution de 1987 en son article 297 stipulant que « toutes les Lois, tous les Décrets-Lois, tous les Décrets restreignant arbitrairement les droits et libertés fondamentaux des citoyens (…) sont et demeurent abrogés ». Cependant, l’amendement - corrigé et reproduit par le président Joseph Michel Martelly le 19 juin 2012 - remet en vigueur les fameuses lois, car il stipule que « l’article 297 de la Constitution de 1987 est abrogé ». Du coup, seraient alors rétablis aujourd’hui le décret-loi du 5 septembre 1935 sur les croyances superstitieuses qui classe la religion du vodou au rang de croyances superstitieuses prohibées ; la loi du 2 août 1977 instituant le tribunal de la sûreté de l’État, un outil de répression duvaliériste ; la loi du 28 juillet 1975 soumettant les terres de la vallée de l’Artibonite à un statut d’exception, renforçant les combats pour la reforme agraire ; la loi du 29 avril 1969 condamnant toute doctrine d’importation, une attaque à la liberté de pensée, d’association politique.
Les aspects relatifs à la liberté d’expression, de profession de foi et d’association de ces dispositions légales entrent en contradiction avec la déclaration américaine des droits et des devoirs de l’être humain (document de la commission interaméricaine des droits humains) qui garantit ces libertés en ses articles 3 et 4. L’assemblée nationale a voté, à la va-vite le 9 mai 2011, la proposition d’amendement (en Français, il n’y a pas eu de proposition d’amendement en Créole), dont une version dite erronée a été éditée dans le journal officiel le moniteur le 13 mai 2011.
Le président M. Martelly avait décidé de faire rentrer la version amendée pour fraude et irrégularités, le 3 juin 2011, au moyen d’un arrêté présidentiel, avant de revenir sur sa décision, le 19 juin 2012, en demandant une réédition ("une reproduction") du texte amendé, avec une version corrigée dans des conditions plutôt irrégulières sans l’aval des sénateurs et députés.
Soupçons de manipulation dans la nomination des membres du conseil supérieur du pouvoir judiciaire
La présidence haïtienne aurait substitué le sénat en nommant deux membres qui ne figuraient pas parmi les noms, soumis par le sénat et appelés à faire partie du nouveau conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ).
« Effectivement (…), il y a deux membres que nous (le sénat) devrions proposer, mais, paraît-il, c’est la présidence qui les a choisis à la place du sénat », affirme le sénateur Wetsner Polycarpe.
Les conditions du choix de ces 2 personnalités, dont les noms ne sont pas révélés, ne sont pas encore élucidées.
Le conseil supérieur du pouvoir judiciaire a été installé, au cours d’une cérémonie spéciale, à l'école de la magistrature, le mardi 3 juillet 2012 , bien avant la publication dans le journal officiel “Le Moniteur” de l’arrêté de leur nomination. C’est en marge de la cérémonie d’installation que le président Martelly a paraphé l’arrêté en question daté du 3 juillet, suivant les informations disponibles.
L’édition du “Moniteur” devrait précéder l’installation des membres du conseil supérieur du pouvoir judiciaire, selon la pratique et l’article 3 de l’arrêté dont il est question (qui a commencé à circuler le 4 juillet 2012),.
Aucun démenti n’est jusque-là apporté sur les irrégularités qui semblent entacher l’investiture du conseil supérieur du pouvoir judiciaire, entité administrative sur laquelle beaucoup d’espoirs sont placés pour l’indépendance du système judiciaire en Haïti.
Sur 62 plaintes déposées, pas un seul jugement de viols en 18 mois
Sur 62 plaintes déposées dans la zone métropolitaine de Port-au-Prince, pas un seul cas n’a été jugé en 18 mois par un tribunal compétent, pour les victimes de violences sexuelles qui font face à d’énormes défis pour accéder à la justice.
C’est ce qui ressort d’un rapport publié par les sections des droits humains de la mission des nations unies pour la stabilisation d’Haïti (MINUSTAH) et du Haut-commissariat des Nations-unies aux droits humains.
Ce rapport porte sur la réponse de la justice pénale et de la police aux plaintes pour viols, déposées entre juin et août 2010 dans cinq commissariats et sous-commissariats de la zone métropolitaine (Port-au-Prince, Cité Soleil, Delmas 33 et sous-commissariats de Fort National et Delmas 3).
Sur ces 62 cas, 45 ont été renvoyés au parquet du tribunal civil de Port-au-Prince. Seuls 25 cas ont été effectivement reçus par le parquet et enregistrés par son greffe. Sur les 25 cas saisis au parquet, 11 ont été envoyés au cabinet d’instruction. Sur ces 11 cas ainsi référés à un juge d’instruction, quatre ont fait l’objet d’une ordonnance de non-lieu.
Six cas sont encore en cours d’enquête au moment de la rédaction du rapport et une seule affaire a fait l’objet d’une ordonnance de renvoi, poursuit le rapport.
Malgré l’existence de menaces contre certaines victimes de viols, l’État haïtien ne dispose pas de programme pour les protéger.
Les méthodes utilisées par la police et le système judiciaire, pour traiter des affaires pénales, affectent le bon déroulement du processus judiciaire pénal et contribuent à l’impunité et à l’absence de justice, notamment pour les cas de viol.
En raison du très grand nombre de cas, laissés en souffrance par les tribunaux, et du manque général de personnel dans le système judiciaire, l’accès à la justice pour les femmes, en particulier les plus démunies, est gravement compromis, souligne le rapport.
Des matériels appropriés et des installations, y compris médico-légales, pour pouvoir enquêter sur les cas de viol, manquent à la police.
Les sections des droits humains de la force onusienne et du haut commissariat des Nations Unies aux droits humains plaident pour l’adoption d’une législation spécifique, visant à prévenir et à punir la discrimination et la violence contre les femmes, y compris une définition précise et sans ambiguïté du crime de viol ainsi que l’abrogation de toute loi discriminatoire envers les femmes.
Toute nouvelle législation ne devrait pas exiger un certificat médical comme un pré-requis à des poursuites.
Prévention séisme : Démarrage des activités de micro-zonage dans le Nord Correspondance Wedlyne Jacques
Dans le cadre du « plan séisme pour le grand Nord », des experts du programme des Nations Unies pour le développement et du programme national de micro-zonage ont lancé, le mercredi 27 juin 2012, les activités de micro-zonage dans le Nord.
Ces opérations, qui doivent s’étendre sur 18 mois (de juin 2012 à décembre 2013), concernent l’étude des sols en zones urbaines à très forte concentration démographique et des constructions lourdes de la commune du Cap-Haïtien, soit sur une surface de 40 km2.
Au bout des travaux, les experts arriveront à déterminer les types de sols, leurs caractéristiques, leurs comportements au regard des vibrations sismiques, indique l’ingénieur sismologue français, responsable du programme de micro-zonage, Didier Bertil.
Un document cartographique signalant des endroits de l’amplification, d’instabilité, à haut et à faible risque sera élaboré à l’intention des autorités locales à l’issue des opérations.
Réalisées en collaboration avec le bureau des mines et de l’énergie ainsi que le laboratoire national des bâtiments et des travaux publics, les opérations de micro-zonage dans le Nord nécessiteront la compétence de techniciens en géophysique, géologie, géotechnique, entre autres, en plus de l’utilisation de matériels lourds et d’une haute technicité.
Toutefois, la configuration de certains quartiers irréguliers offrant peu d’ouverture et ayant des maisons pratiquement entassées les unes sur les autres constitue un obstacle majeur à l’utilisation de tels matériels, déplore l'ingénieur D. Bertil.
Environ 400 mille dollars américains sont alloués aux opérations de micro-zonage dans le Nord.
Le projet « plan séisme pour le grand Nord » vise la prévention et le renforcement des départements du Nord, du Nord-Est et du Nord-Ouest, vulnérables aux risques sismiques.
Un financement de 10 millions de dollars américains, sur trois ans, est prévu dans le cadre de la mise en œuvre de ce « plan séisme pour le grand Nord ».
Après le Cap Haïtien, où les travaux dureront 18 mois, les experts se tourneront vers le Nord-Est, puis le Nord-Ouest.
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LES TITRES
- Quand la Constitution amendée tuerait les libertés citoyennes acquises à partir de 1986
- Soupçons de manipulation dans la nomination des membres du conseil supérieur du pouvoir judiciaire
- Sur 62 plaintes déposées, pas un seul jugement de viols en 18 mois
- Prévention séisme : Démarrage des activités de micro-zonage dans le Nord
Quand la Constitution amendée tuerait les libertés citoyennes acquises à partir de 1986
La version amendée de la Constitution de 1987 semble mettre fin à 25 années de jouissance des libertés fondamentales des citoyens, en supprimant l’article 297 de la Loi mère qui abrogeait plusieurs lois répressives en vigueur durant le régime des Duvalier, relève une documentation consultée par l’agence en ligne AlterPresse.
Le sanglant régime dictatorial des Duvalier, qui a dominé le pays de 1957 à 1986, avait décidé de restreindre les droits que les Haïtiens avaient de s’exprimer librement, de professer la religion ou le culte de leur choix, par une série de lois et de décrets-lois.
Ceux-ci ont été déclarés abrogés dans les dispositions finales de la Constitution de 1987 en son article 297 stipulant que « toutes les Lois, tous les Décrets-Lois, tous les Décrets restreignant arbitrairement les droits et libertés fondamentaux des citoyens (…) sont et demeurent abrogés ». Cependant, l’amendement - corrigé et reproduit par le président Joseph Michel Martelly le 19 juin 2012 - remet en vigueur les fameuses lois, car il stipule que « l’article 297 de la Constitution de 1987 est abrogé ». Du coup, seraient alors rétablis aujourd’hui le décret-loi du 5 septembre 1935 sur les croyances superstitieuses qui classe la religion du vodou au rang de croyances superstitieuses prohibées ; la loi du 2 août 1977 instituant le tribunal de la sûreté de l’État, un outil de répression duvaliériste ; la loi du 28 juillet 1975 soumettant les terres de la vallée de l’Artibonite à un statut d’exception, renforçant les combats pour la reforme agraire ; la loi du 29 avril 1969 condamnant toute doctrine d’importation, une attaque à la liberté de pensée, d’association politique.
Les aspects relatifs à la liberté d’expression, de profession de foi et d’association de ces dispositions légales entrent en contradiction avec la déclaration américaine des droits et des devoirs de l’être humain (document de la commission interaméricaine des droits humains) qui garantit ces libertés en ses articles 3 et 4. L’assemblée nationale a voté, à la va-vite le 9 mai 2011, la proposition d’amendement (en Français, il n’y a pas eu de proposition d’amendement en Créole), dont une version dite erronée a été éditée dans le journal officiel le moniteur le 13 mai 2011.
Le président M. Martelly avait décidé de faire rentrer la version amendée pour fraude et irrégularités, le 3 juin 2011, au moyen d’un arrêté présidentiel, avant de revenir sur sa décision, le 19 juin 2012, en demandant une réédition ("une reproduction") du texte amendé, avec une version corrigée dans des conditions plutôt irrégulières sans l’aval des sénateurs et députés.
Soupçons de manipulation dans la nomination des membres du conseil supérieur du pouvoir judiciaire
La présidence haïtienne aurait substitué le sénat en nommant deux membres qui ne figuraient pas parmi les noms, soumis par le sénat et appelés à faire partie du nouveau conseil supérieur du pouvoir judiciaire (CSPJ).
« Effectivement (…), il y a deux membres que nous (le sénat) devrions proposer, mais, paraît-il, c’est la présidence qui les a choisis à la place du sénat », affirme le sénateur Wetsner Polycarpe.
Les conditions du choix de ces 2 personnalités, dont les noms ne sont pas révélés, ne sont pas encore élucidées.
Le conseil supérieur du pouvoir judiciaire a été installé, au cours d’une cérémonie spéciale, à l'école de la magistrature, le mardi 3 juillet 2012 , bien avant la publication dans le journal officiel “Le Moniteur” de l’arrêté de leur nomination. C’est en marge de la cérémonie d’installation que le président Martelly a paraphé l’arrêté en question daté du 3 juillet, suivant les informations disponibles.
L’édition du “Moniteur” devrait précéder l’installation des membres du conseil supérieur du pouvoir judiciaire, selon la pratique et l’article 3 de l’arrêté dont il est question (qui a commencé à circuler le 4 juillet 2012),.
Aucun démenti n’est jusque-là apporté sur les irrégularités qui semblent entacher l’investiture du conseil supérieur du pouvoir judiciaire, entité administrative sur laquelle beaucoup d’espoirs sont placés pour l’indépendance du système judiciaire en Haïti.
Sur 62 plaintes déposées, pas un seul jugement de viols en 18 mois
Sur 62 plaintes déposées dans la zone métropolitaine de Port-au-Prince, pas un seul cas n’a été jugé en 18 mois par un tribunal compétent, pour les victimes de violences sexuelles qui font face à d’énormes défis pour accéder à la justice.
C’est ce qui ressort d’un rapport publié par les sections des droits humains de la mission des nations unies pour la stabilisation d’Haïti (MINUSTAH) et du Haut-commissariat des Nations-unies aux droits humains.
Ce rapport porte sur la réponse de la justice pénale et de la police aux plaintes pour viols, déposées entre juin et août 2010 dans cinq commissariats et sous-commissariats de la zone métropolitaine (Port-au-Prince, Cité Soleil, Delmas 33 et sous-commissariats de Fort National et Delmas 3).
Sur ces 62 cas, 45 ont été renvoyés au parquet du tribunal civil de Port-au-Prince. Seuls 25 cas ont été effectivement reçus par le parquet et enregistrés par son greffe. Sur les 25 cas saisis au parquet, 11 ont été envoyés au cabinet d’instruction. Sur ces 11 cas ainsi référés à un juge d’instruction, quatre ont fait l’objet d’une ordonnance de non-lieu.
Six cas sont encore en cours d’enquête au moment de la rédaction du rapport et une seule affaire a fait l’objet d’une ordonnance de renvoi, poursuit le rapport.
Malgré l’existence de menaces contre certaines victimes de viols, l’État haïtien ne dispose pas de programme pour les protéger.
Les méthodes utilisées par la police et le système judiciaire, pour traiter des affaires pénales, affectent le bon déroulement du processus judiciaire pénal et contribuent à l’impunité et à l’absence de justice, notamment pour les cas de viol.
En raison du très grand nombre de cas, laissés en souffrance par les tribunaux, et du manque général de personnel dans le système judiciaire, l’accès à la justice pour les femmes, en particulier les plus démunies, est gravement compromis, souligne le rapport.
Des matériels appropriés et des installations, y compris médico-légales, pour pouvoir enquêter sur les cas de viol, manquent à la police.
Les sections des droits humains de la force onusienne et du haut commissariat des Nations Unies aux droits humains plaident pour l’adoption d’une législation spécifique, visant à prévenir et à punir la discrimination et la violence contre les femmes, y compris une définition précise et sans ambiguïté du crime de viol ainsi que l’abrogation de toute loi discriminatoire envers les femmes.
Toute nouvelle législation ne devrait pas exiger un certificat médical comme un pré-requis à des poursuites.
Prévention séisme : Démarrage des activités de micro-zonage dans le Nord Correspondance Wedlyne Jacques
Dans le cadre du « plan séisme pour le grand Nord », des experts du programme des Nations Unies pour le développement et du programme national de micro-zonage ont lancé, le mercredi 27 juin 2012, les activités de micro-zonage dans le Nord.
Ces opérations, qui doivent s’étendre sur 18 mois (de juin 2012 à décembre 2013), concernent l’étude des sols en zones urbaines à très forte concentration démographique et des constructions lourdes de la commune du Cap-Haïtien, soit sur une surface de 40 km2.
Au bout des travaux, les experts arriveront à déterminer les types de sols, leurs caractéristiques, leurs comportements au regard des vibrations sismiques, indique l’ingénieur sismologue français, responsable du programme de micro-zonage, Didier Bertil.
Un document cartographique signalant des endroits de l’amplification, d’instabilité, à haut et à faible risque sera élaboré à l’intention des autorités locales à l’issue des opérations.
Réalisées en collaboration avec le bureau des mines et de l’énergie ainsi que le laboratoire national des bâtiments et des travaux publics, les opérations de micro-zonage dans le Nord nécessiteront la compétence de techniciens en géophysique, géologie, géotechnique, entre autres, en plus de l’utilisation de matériels lourds et d’une haute technicité.
Toutefois, la configuration de certains quartiers irréguliers offrant peu d’ouverture et ayant des maisons pratiquement entassées les unes sur les autres constitue un obstacle majeur à l’utilisation de tels matériels, déplore l'ingénieur D. Bertil.
Environ 400 mille dollars américains sont alloués aux opérations de micro-zonage dans le Nord.
Le projet « plan séisme pour le grand Nord » vise la prévention et le renforcement des départements du Nord, du Nord-Est et du Nord-Ouest, vulnérables aux risques sismiques.
Un financement de 10 millions de dollars américains, sur trois ans, est prévu dans le cadre de la mise en œuvre de ce « plan séisme pour le grand Nord ».
Après le Cap Haïtien, où les travaux dureront 18 mois, les experts se tourneront vers le Nord-Est, puis le Nord-Ouest.
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